Ordre du jour :
Installation du Conseil Municipal a huis clos
1 - Elections du Maire et de des Adjoints
2 - Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L.2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Indemnités du Maire et des Adjoints
Ordre du jour :
1 - Budget M14
* Approbation du compte de gestion 2019
* Vote du compte administratif 2019
* Affectation du résultat de fonctionnement 2019
2 - Budget M14
* Approbation du compte de gestion 2019
* Vote du compte administratif 2019
* Affectation du résultat de fonctionnement 2019
3 - Vente parcelles Section A 364-363
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Proposition d'une délibération par l'ONF pour l'aménagement de la forêt communale de Malaussène.
2 - Point sur les projets :
* Réhabilitation de la Mairie
* Salle Polyvalente
3 - Information sur la réforme de la Taxe d'habitation.
4 - Passage Souto l'Arc : Sommation de Mme RENOU Mireille.
5 - Question diverses
Ordre du jour :
1 - Transfert à la Communauté de Commune Aples d'Azur des compétences eau et assainissement.
2 - Transferts de crédits
3 - Gérance Bar Restaurant Lu Tuorch
4 - Piste de la Condamine
5 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Avis du Conseil Municipal concernant la demande d'autorisation environnementale sur le projet d'extension de l'installation de stockage de déchets inertes non dangereux de la Mescla : Société MDV.
2 - Gérance Bar Restaurant Lu Tuorch
3 - Questions Diverses
Ordre du jour :
1- Dossier : réalisation d'un collecteur des eaux usées au "quartier La Croix".
- APS rectifié : modification de la délibération n° 17/2019.
- Emprunt à contracter.
2- Budget M49 : modification de l'affectation du résultat 2018 et transfert de crédits.
3- Indemnité de Conseil au comptable du Trésor.
4- Question diverses.
Ordre du jour :
1- Délibération concernant la mise en place du temps partiel au sein de la commine de Malaussène pour les agents titulaires.
2- Révision des statuts du SDEG.
3- Motion pour une tarification des transports scolaires adaptée à la ruralité.
4- Transferts de crédits.
5- Questions diverses.
Ordre du jour :
1- Décision concernant le transfert de la compétence de l'Eau et l'Assainissement
Ordre du jour :
1- Délibération annulant la décision du Conseil Municipal du 8 mars 2018 concernant le régime forestier
2- Dossiers : Réhabilitation de la Mairie et construction de la salle polyvalente
- Prêts à contracter
- Déménagement des locaux de la Mairie
3- Décision concernant le transfert de la compétence de l'Eau et l 'Assainissement
4- Lettre de Madame ZAMPINI
5-Transfert de crédits
6-Demande de subvention de l'association du collège Auguste BLANQUI
7- Compte rendu de la réunion sur la carte communale
8- Courrier de Madame RENOU Mireille
9-Questions diverses
Ordre du jour:
1-Demande de subvention "Société de Chasse la Malaussénoise"
2-Problème de stationnement sur la place
3-Point sur les travaux en cours
4-Bureau de vote : Election du 26 mai 2019
5- Questions diverses
Ordre du jour:
- Examen de la régularité des inscriptions et des radiations intervenues depuis la dernière réunion sur les listes électorales
Ordre du jour:
1-Budget M14:
- Vote du budget primitif M14-2019
- Vote des taux d'imposition 2019 (TH-TF-TFNB)
2- Budget M49:
- Vote du budget primitif M49-2019
- Amortissements 2019
3- Achat des terrains "SUSINI Hélène veuve LEFEBURE" : Parcelles section B134-185 Setion C219 -220-221-233-263-268-275-276-433 Section D41
4- Réalisation d'un réseau de collecte des eaux usées "quartier la Croix"
5- Questions diverses
Ordre du jour:
1- Budget M14:
- Approbation du compte de gestion
- Vote du compte administratif M14 - 2018
- Affectation du résultat de fonctionnement 2018
2- Budget M49:
- Approbation du compte de gestion
- Vote du compte administratif M49 - 2018
- Affectation du résultat de fonctionnement 2018
3- Questions diverses
Ordre du jour:
1- Création de postes
2- Eau et Assainissement: compte rendu de la commission de la CCAA du 15 février 2019
3- Demande de subvention: collège de la Vésubie ROQUEBILIERE
4- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Demande de subvention pour séjour : collège de la Vésubie ROQUEBILIERE.
2 - Documen d'urbanisme.
3 - Questions diverses.
Ordre du jour :
1 - Indemnité de Conseil au comptable du Trésor
2 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2017
3 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes budgétaires et marchés publics
2 - Schéma Directeur de l'Eau Potable :
- Approbation du plan de zonage
- Approbation du schéma directeur de l'eau
3 - Réhabilitation du canal d'arrosage de l'Adous : Nouveau projet présenté dans le cadre de la valorisation du patrimoine
4 - Tarifs 2019 : Eau - Assainissement et Arrosage
5 - Motion de maintien du Département
6 - Transfert de crédits
7 - Délibération portant détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
8 - Demande de subventions :
- Ecole Communale de Malaussène
- Solidarité pour les sinistrés de l'Aude "Solidarité communes audoise 2018"
- Assist'Animaux
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Projet : Réhabilitation de la Mairie
2 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées
3 - Approbation du montant de l'attribution de compensation
4 - Route du Cimetière : Régularisation foncière
5 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Achat terrains "SUSINI Hélène veuve LEFEBURE" Parcelles C 221 - 233 - 268
2 - Transfert de crédits
3 - Mise en place du RIFSEEP
4 - Demandes de subventions par les associations
5 - Qestions diverses.
Ordre du jour :
1 - Création d'un poste - accroissement saisonnier d'activité.
2 - Contrat de gérance : Bar - Restaurant "Lu Tuorch".
3 - Construction d'un groupement de commande pour les travaux de voirie à l'initiative de la CCAA.
4 - Renouvellement de la convention unique d'offre de services proposée par le CDG06.
5 - Demandes de subventions par les associations.
6 - Questions diverses.
Ordre du jour :
1 - Projet de la salle polyvalente parcelle section C482
2 - Délibération municipale portant sur la DECI (Défense Extérieur Contre l'Incendie)
3 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Budget M14
* Vote du budget Primitif 2018
* Vote des taux d'imposition 2018 (TH-TF-TFNB)
2 - Budget M49
* Vote du budget Primitif 2018
* Amortissements 2018
3 - Création d'un Pôle métropolitain entre la Communauté d'Agglomération Sophia-Antipolis, la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins, la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse et la Communauté de Communes Alpes d'Azur et approbation de ses statuts.
4 - Achat des parcelles section C 426 - 425 à M. SPETTOLI Christian.
5 - Projet de réhabilitation de la Mairie.
6 - Vente parcelle communale A 364
7 - Questions diverses.
Ordre du jour :
1 - Budjet M14
* Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal
* Vote du compte administratif 2017
* Affectation du résultat de fonctionnement 2017
2 - Budjet M49
* Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal
* Vote du compte administratif 2017
* Affectation du résultat de fonctionnement 2017
3 - Création d'un pôle métropôlitain entre la Communauté d'Agglomération Sophia-Antîpolis, la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, la Communauté d'Agglomération de Grasse et la Communauté Alpes d'Azur et approbation de ses statuts.
4 - Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT).
5 - Convention pluriannuelle de pâturage.
6 - Indemnité de Conseil du Receveur Municipal janvier et février 2018.
7 - Délibération pour confier la maîtrese d'oeuvre au Cabinet TPFI dans le cadre des travaux de réhabilitation du canal d'arrosage.
8 - Convention cadre de formation 2018 avec le CNFPT
9 - Demande d'autorisation de M. et Mme JERABEK J-P
10 - Lettre de M. SPETOLLI Christian concernant l'acquisition de la parcelle C 426.
11 - Question diverses.
Ordre du jour :
1 - Nouveau projet pour la réhabilitation de la Mairie
2 - Demande de subvention auprès de la Région PACA pour l'acquisition de la parcelle section C n° 482
3 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Tarifs Eau-Assainissement-Arrosage 2018
2 - Transfert crédits
3 - Lettre de M. PAIRE Sébastien
4 - Lettre de M. BASTIN Joseph
5 - Demande de subvention Collège de St Martin du Var
6 - Questions diverses
Ordre du jour :
1-Acquisition de la parcelle section C n° 482 au prix de 90 000 € à M. ZANOTTI Marc pour la construction d'une salle polyvalente :
- Signature du compromis de vente
- Demande de subvention auprès de la Région PACA
- Solliciter trois architectes pour le projet de construction de la salle polyvalente
2-Présentation de l'ébauche du projet de réhabilitation du bâtiement de la Mairie.
3-Conventionde mise à disposition entre la CCAA et la Commune : personnel communal.
4-Transfert de crédits.
5-Proposition de cession de la parcelle section C n° 90 à l'€uro symbolique.
6-Questions diverses.
Ordre du jour :
1-Retrait de la Métropole Nice Cote d'Azur du SDEG
2-Transfert de crédits
3-Indemnité de Conseil au comptable du Trésor
4-Demandes d'aides financières
5-Appartement du Presbytère
6-Point sur le dossier du bâtiment de la Mairie
7-Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Bâtiment Mairie :
- Compte rendu de la visite en Mairie avec Maître AYGALENQ Guillaume, Avocat de la Commune
- Rapport d'expertise complémentaire avec chiffrage des travaux
- Point sur les subventions concernant le projet de démolition et reconstruction
2 - Questions diverses
Ordre du jour :
1-SAS Malaussénoise de Valorisation
- Autorisation pour déposer une demande de défrichement
- Avenant à la convention de localisation des terrains communaux
2-Bâtiment Mairie :
- Compte rendu du rapport d'expertise
- Travaux à prévoir
3-Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Contrat de prêt avec le Crédit Agricole PACA pour réhabilitation du gîte
2 - Achat d'un véhicule
3 - Convention avec le CNFPT
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Budget M14
* Vote des taux d'imposition 2017
* Vote du Budget Primitif 2017
* Contrat de prêt avec le Crédit Agricole PACA pour la réhabilitation du gîte
2 - Budget M49
* Vote du Budget Primitif 2017
* Amortissements 2017
* Réhabilitation du canal de l'Adoux : demande de subventions
* Confortement en urgence des murs de soutènement du parking de l'Eglise : demande de subventions
3 - Lettre du collectif "non à Primagaz"
4 - Lettre de JAVA BAR concernant les loyers
5 - Questions diverses.
Ordre du jour :
1 - Budget M49
* Approbation du compte de gestion 2016
* Vote du compte administratif 2016
* Affectation du résultat de fonctionnement 2016
2 - Budget M14
* Approbation du compte de gestion 2016
* Vote du compte administratif 2016
* Affectation du résultat de fonctionnement 2016
3 - Convention avec le SICTIAM : installation de la fibre optique : Maison Alzial
4 - Voirie 2016 : Changement de programme
5 - Règlement intérieur : Maison Alzial
6 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune Alpes d'Azur (loi Allur)
2 - Réflexion sur le document d'urbanisme le plus approprié sur la Commune
3 - Désignation d'un référent de Sécurité Civile Communale
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Tarifs : Eau - Assainissement - Arrosage 2017
2 - Transfert de crédits
4 - Qestions diverses
Ordre du jour :
1 - Délocalisation de la Société PRIMAGAZ
Avis du Conseil Municipal sur un troisième site (section D 236).
Ordre du jour :
1 - Retrait des délibérations n° 32-2016, 33-2016 et 34-2016 prises en réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2016 à huis clos.
2 - Recours administratif déposé par les consorts EMELINA contre PC00607815L0003.
3 - Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet.
4 - Approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes Alpes d'Azur au Syndicat Mixte pour les Inondations, l'Aménagement et la Gestion de l'Eau (SMIAGE) Maralpin et de ses statuts.
5 - Convention avec le SICTIAM pour la pose d'un coffret SRO pour le déploiement de la fibre optique.
6 - Transferts de crédits.
7 - Questions diverses.
Ordre du jour :
1 - Point sur les travaux en cours et transfert de crédits
2 - Changement des limites d'agglomération du village
3 - Demandes de subventions :
- Association les Petits Loups
- Amicale des Sapeurs Pompiers de Villars sur Var
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Recours administratif déposé par les consorts EMELINA contre le PC00607815L0003
2 - Création d'un emploi d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet (24 heurees hebdomadaire)
Ordre du jour :
1 - Voirie 2016 : Approbation du montant des travaux
2 - Travaux Viaduc
3 - Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
Opposition de la Commune de Malaussène sur l'installation de PRIMAGAZ sur la Commune.
Ordre du jour :
1 - Echange des parcelles avec l'ONF : suppression des servitudes
2 - Convention d'occupation temporaire des terrains de l'Ablé
3 - Lettre de l'Association AMIP concernant le projet PRIMAGAZ
4 - Convention de fonctionnement de développement de la lecture publique
5 - Transfert de crédits et point sur les travaux en cours
6 - Questions Diverses
Ordre du jour :
1 - Dossier PRIMAGAZ
2 - Programme de voirie communale : 2012 et 2016
3 - Demande d'installation d'une rambarde sur le domaine public
4 - Questions Diverses
Ordre du jour :
1 - Budget M14
* Vote du Budget Primitif 2016
* Vote des taux d'imposition des Taxes Directes Locales pour 2016
2 - Budget M49
* Vote du Budget Primitif 2016
* Amortissements 2016
3 - Adhésion de la commune à l'Association des Communes Pastorales de la Région PACA
4 - Fermeture de la Gendarmerie de Villars : Délibération pour ester en justice
5 - Côtes à admettre en non valeur
6 - Questions Diverses
Ordre du jour :
1 - Budget M14 :
* Vote du compte administratif 2015
* Approbation du compte gestion
*Affectation du résultat 2015
2 - Buget M49 :
* Vote du compte administratif 2015
* Approbation du compte gestion
*Affectation du résultat 2015
3 - Schéma Directeur de l'Eau Potable :
Approbation de l'avant projet sommaire.
4 - Signature d'une convention cadre de formation 2016 CNFPT
5 - Adhésion de la commune à l'Association des Communes Pastorales de la Région PACA
6 - Tarif du droit de stationnement sur la Place du Centenaire
7 - Questions Diverses
Ordre du jour :
Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie : demande d'aide à l'état dans le cadre du programme "Soutien à l'investissement public local"
Ordre du jour :
1 - Droit de préemption en matière de saisie-immobilières
2 - Lettre de M. CASTIGLIA Jean-Pierre
3 - Choix du bureau d'Etude pour l'élaboration de la carte communale
Ordre du jour :
1 - Elaboration du PLU
* Retrait des délibérations n° 57/2002 du 20 septembre 2002, n° 03/2012 du 13 janvier 2012, n° 15/2012 du 24 février 2012.
2 - Droit de préemption en matière de saisies-immobilières
3 - Questions diverses
Ordre du jour
1 - Tarifs 2016 : Eau et Assainissement et Arrosage
2 - Urbanisme:
* Abrogation de la délibération n° 05/2015 du 20 février 2015 prescrivant le PLU
* Elaboration d'une carte communale
3 - Classement des Routes Sciaminier et Pouraciers :
* Actes notariés à passer en l'Etude de Maître DAMIANO
4 - Projet et mise en accessibilité du bâtiment de la Mairie
* Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du DETR 2016
5 Création d'une plateforme pour entreposer les containers Gare de Malaussène
6 - Questions diverses
Ordre du jour
1 - Réponse à un recours gracieux concernant le projet de la mise en accessibilité du bâtiment de la Mairie
2 - Servitude de passage de canalisations EDF
3 - Renouvellement de la convention avec La Poste pour l'Agence Postale Communale
4 - Transferts de crédits
5 - Echange de parcelles avec l'ONF
6 - Questions diverses
Ordre du jour
1 - Indemnité du Conseil allouée aux comptable du Trésor
2 - Congrès des Maires
3 - Questions diverses
Ordre du jour
Présentation à la population du projet de la mise aux normes d’accessibilité du bâtiment
« Mairie et Salle du 3ème Age »
Ordre du jour
1 - Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie :
Demande de subventions Département et Région PACA
2 - Transferts de crédits
3 - Convention unique d'offre de services proposée par le CDG06 au titre des missions facultatives
4 - Admission en non valeur
5 - Classement de la Route : proposition de lancer une DUP
6 - Demande de subvention par la Société de Chasse
7 - Questions diverses
Ordre du jour
1°) Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie:
- choix du projet pour la réhabilitation du bâtiment
- devis pour l'étude géotechnique du sol
2°) Fonds de péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2015
3°) Convention tripartie d'assistance administrative et technique départementale entre le département des AM, la CCAA et la Commune
4°) Convention entre l'Etat et la Commune : Mise à disposition des services de l'Etat pour instruction des demandes de permis, CU, DP, relatives à l'occupation des sols
5°) Transfers de crédits : Chapelle et accessibilité bâtiment Mairie
6°) EDF : Demande de servitude parcelle D 268
7°) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Signature du contrat de gérance : Bar Restaurant "Lou Tuorch"
2°) Fermeture de la Gendarmerie de Villars/Var et de Valgerg
3°) Convention d'utilisation des locaux et des équipements communaux pour les activités scolaires et périscolaires avec la CCAA
4°) Demande de subvention :
- Collège Auguste Blanqui
- La Boule Pugétoise
5°) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Budget Communal M14
Affectation des resultats exercice 2014
Vote des Taux d'Impositions TF TH TFNB CFE
Vote du Budget Primitif
2°) Budget Eau Assainissement M49
3°) Question Diverses
Ordre du Jour
1) Budget Communal M14
2) Budget Eau Assainissement M49
3) Questions diverses
Ordre du Jour
Gérance "LU TUORCH"
Ordre du jour
A) Gerance Lu Tuorch
B) Dossier FSL
C) Convention avec la CCAA
- 1 Ecole
- 2 Entretien des points d'apport volontaires
D) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Demandes de subventions par diverses associations
2°) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Création d'un SPANC
2°) Tarifs 2015 EAU Assainissement et Arrosage
3°) Côtes à admettre en non valeur
4°) Transferts de credits
5°) Convention de mise à disposition du personnel auprès de la CCAA
6°) Projet de mise aux normes d'accessibilité de la Mairie et la salle 3ème Age
7°) Loyer studio Maison Alzial libre le 1er Janvier 2015
8°) Questions diverses