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Réunion 30 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Contrat de prêt avec le Crédit Agricole PACA pour réhabilitation du gîte

2 - Achat d'un véhicule

3 - Convention avec le CNFPT

4 - Questions diverses

Réunion 29 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Budget M14

* Vote des taux d'imposition 2017

* Vote du Budget Primitif 2017

* Contrat de prêt avec le Crédit Agricole PACA pour la réhabilitation du gîte

2 - Budget M49

* Vote du Budget Primitif 2017

* Amortissements 2017

* Réhabilitation du canal de l'Adoux : demande de subventions

* Confortement en urgence des murs de soutènement du parking de l'Eglise : demande de subventions

3 - Lettre du collectif "non à Primagaz"

4 - Lettre de JAVA BAR concernant les loyers

5 - Questions diverses.

Réunion 28 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Budget M49

* Approbation du compte de gestion 2016

* Vote du compte administratif 2016

* Affectation du résultat de fonctionnement 2016

2 - Budget M14

* Approbation du compte de gestion 2016

* Vote du compte administratif 2016

* Affectation du résultat de fonctionnement 2016

3 - Convention avec le SICTIAM : installation de la fibre optique : Maison Alzial

4 - Voirie 2016 : Changement de programme

5 - Règlement intérieur : Maison Alzial

6 - Questions diverses

Réunion 27 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune Alpes d'Azur (loi Allur)

2 - Réflexion sur le document d'urbanisme le plus approprié sur la Commune

3 - Désignation d'un référent de Sécurité Civile Communale

4 - Questions diverses

Réunion 26 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Tarifs : Eau - Assainissement - Arrosage 2017

2 - Transfert de crédits

4 - Qestions diverses

Réunion 25 Conseil Municipal Extraordinaire

Ordre du jour :

1 - Délocalisation de la Société PRIMAGAZ

Avis du Conseil Municipal sur un troisième site (section D 236).

Réunion 24 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Retrait des délibérations n° 32-2016, 33-2016 et 34-2016 prises en réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2016 à huis clos.

2 - Recours administratif déposé par les consorts EMELINA contre PC00607815L0003.

3 - Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet.

4 - Approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes Alpes d'Azur au Syndicat Mixte pour les Inondations, l'Aménagement et la Gestion de l'Eau (SMIAGE) Maralpin et de ses statuts.

5 - Convention avec le SICTIAM pour la pose d'un coffret SRO pour le déploiement de la fibre optique.

6 - Transferts de crédits.

7 - Questions diverses.

Réunion 23 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Point sur les travaux en cours et transfert de crédits

2 - Changement des limites d'agglomération du village

3 - Demandes de subventions :

- Association les Petits Loups

- Amicale des Sapeurs Pompiers de Villars sur Var

4 - Questions diverses

Réunion 22 Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Recours administratif déposé par les consorts EMELINA contre le PC00607815L0003

2 - Création d'un emploi d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet (24 heurees hebdomadaire)

 

Réunion 21

Ordre du jour :

1 - Voirie 2016 : Approbation du montant des travaux

2 - Travaux Viaduc

3 - Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor

4 - Questions diverses

REUNION PUBLIQUE

Délocalisation de PRIMAGAZ à Malaussène

Affiche

Réunion 20 Conseil Municipal Extraordinaire

Ordre du jour :

Opposition de la Commune de Malaussène sur l'installation de PRIMAGAZ sur la Commune.

 

REUNION PUBLIQUE

AFFICHE

Réunion 19

Ordre du jour :

1 - Echange des parcelles avec l'ONF : suppression des servitudes

2 - Convention d'occupation temporaire des terrains de l'Ablé

3 - Lettre de l'Association AMIP concernant le projet PRIMAGAZ

4 - Convention de fonctionnement de développement de la lecture publique

5 - Transfert de crédits et point sur les travaux en cours

6 - Questions Diverses

 

Réunion 18

Ordre du jour :

1 - Dossier PRIMAGAZ

2 - Programme de voirie communale : 2012 et 2016

3 - Demande d'installation d'une rambarde sur le domaine public

4 - Questions Diverses

Réunion 17

Ordre du jour :

1 - Budget M14

* Vote du Budget Primitif 2016

* Vote des taux d'imposition des Taxes Directes Locales pour 2016 

2 - Budget M49

* Vote du Budget Primitif 2016

* Amortissements 2016

3 - Adhésion de la commune à l'Association des Communes Pastorales de la Région PACA

4 - Fermeture de la Gendarmerie de Villars : Délibération pour ester en justice

5 - Côtes à admettre en non valeur

6 - Questions Diverses

Réunion 16

Ordre du jour :

1 - Budget M14 :

* Vote du compte administratif 2015

* Approbation du compte gestion

*Affectation du résultat 2015

2 - Buget M49 :

* Vote du compte administratif 2015

* Approbation du compte gestion

*Affectation du résultat 2015

3 - Schéma Directeur de l'Eau Potable :

Approbation de l'avant projet sommaire.

4 - Signature d'une convention cadre de formation 2016 CNFPT

5 - Adhésion de la commune à l'Association des Communes Pastorales de la Région PACA

6 - Tarif du droit de stationnement sur la Place du Centenaire

7 - Questions Diverses

 

Réunion 15 Conseil Municipal Extraordinaire

Ordre du jour :

Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie : demande d'aide à l'état dans le cadre du programme "Soutien à l'investissement public local"

Réunion 14

Ordre du jour :

1 - Droit de préemption en matière de saisie-immobilières

2 - Lettre de M. CASTIGLIA Jean-Pierre

3 - Choix du bureau d'Etude pour l'élaboration de la carte communale

Réunion 13

Ordre du jour :

1 - Elaboration du PLU

* Retrait des délibérations n° 57/2002 du 20 septembre 2002, n° 03/2012 du 13 janvier 2012, n° 15/2012 du 24 février 2012.

2 - Droit de préemption en matière de saisies-immobilières

3 - Questions diverses

Réunion 12

Ordre du jour

1 - Tarifs 2016 : Eau et Assainissement et Arrosage

2 - Urbanisme:

* Abrogation de la délibération n° 05/2015 du 20 février 2015 prescrivant le PLU

* Elaboration d'une carte communale

3 - Classement des Routes Sciaminier et Pouraciers :

* Actes notariés à passer en l'Etude de Maître DAMIANO

4 - Projet et mise  en accessibilité du bâtiment de la Mairie

* Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du DETR 2016

5 Création d'une plateforme pour entreposer les containers Gare de Malaussène

6 - Questions diverses

Réunion 11

Ordre du jour

1 - Réponse à un recours gracieux concernant le projet de la mise en accessibilité du bâtiment de la Mairie

2 - Servitude de passage de canalisations EDF

3 - Renouvellement de la convention avec La Poste pour l'Agence Postale Communale

4 - Transferts de crédits

5 - Echange de parcelles avec l'ONF

6 - Questions diverses

Réunion 10

Ordre du jour

1 - Indemnité du Conseil allouée aux comptable du Trésor

2 - Congrès des Maires

3 - Questions diverses

REUNION PUBLIQUE

Ordre du jour

Présentation à la population du projet de la mise aux normes d’accessibilité du bâtiment

« Mairie et Salle du 3ème Age »

Réunion 9

Ordre du jour

1 - Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie :

Demande de subventions Département et Région PACA

2 - Transferts de crédits

3 - Convention unique d'offre de services proposée par le CDG06 au titre des missions facultatives

4 - Admission en non valeur

5 - Classement de la Route : proposition de lancer une DUP

6 - Demande de subvention par la Société de Chasse

7 - Questions diverses

Réunion 8

Ordre du jour

1°) Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie:

- choix du projet pour la réhabilitation du bâtiment

- devis pour l'étude géotechnique du sol

2°) Fonds de péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2015

3°) Convention tripartie d'assistance administrative et technique départementale entre le département des AM, la CCAA et la Commune

4°) Convention entre l'Etat et la Commune : Mise à disposition des services de l'Etat pour instruction des demandes de permis, CU, DP, relatives à l'occupation des sols

5°) Transfers de crédits : Chapelle et accessibilité bâtiment Mairie

6°) EDF : Demande de servitude parcelle D 268

7°) Questions diverses

Réunion 7

Ordre du jour

1°) Signature du contrat de gérance : Bar Restaurant "Lou Tuorch"

2°) Fermeture de la Gendarmerie de Villars/Var et de Valgerg

3°) Convention d'utilisation des locaux et des équipements communaux pour les activités scolaires et périscolaires avec la CCAA

4°) Demande de subvention :

- Collège Auguste Blanqui

- La Boule Pugétoise

5°) Questions diverses

Réunion 6

   Ordre du jour

1°)  Budget Communal M14

 Affectation des resultats exercice 2014

Vote des  Taux d'Impositions TF TH TFNB CFE

Vote du Budget Primitif

2°) Budget Eau Assainissement M49

3°) Question Diverses

Réunion 5

Ordre du Jour

1) Budget Communal M14

2) Budget Eau Assainissement M49

3) Questions diverses

 

 

 

Réunion 4

Ordre du Jour

Gérance "LU TUORCH"

 

 

 

Réunion 3

Ordre du jour

A) Gerance Lu Tuorch

B) Dossier FSL

C) Convention avec la CCAA                                                                                                          

                - 1 Ecole

                - 2 Entretien des points d'apport volontaires

D) Questions diverses

Réunion 2

Ordre du jour

1°) Demandes de subventions par diverses associations

2°) Questions diverses

Réunion 1

Ordre du jour

1°) Création d'un SPANC

2°) Tarifs 2015 EAU Assainissement et Arrosage

3°) Côtes à admettre en non valeur

4°) Transferts de credits

5°) Convention de mise à disposition du personnel auprès de la CCAA 

6°) Projet de mise aux normes d'accessibilité de la Mairie et la salle 3ème Age

7°) Loyer studio Maison Alzial libre le 1er Janvier 2015

8°) Questions diverses