Ordre du jour :
1-SAS Malaussénoise de Valorisation
- Autorisation pour déposer une demande de défrichement
- Avenant à la convention de localisation des terrains communaux
2-Bâtiment Mairie :
- Compte rendu du rapport d'expertise
- Travaux à prévoir
3-Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Contrat de prêt avec le Crédit Agricole PACA pour réhabilitation du gîte
2 - Achat d'un véhicule
3 - Convention avec le CNFPT
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Budget M14
* Vote des taux d'imposition 2017
* Vote du Budget Primitif 2017
* Contrat de prêt avec le Crédit Agricole PACA pour la réhabilitation du gîte
2 - Budget M49
* Vote du Budget Primitif 2017
* Amortissements 2017
* Réhabilitation du canal de l'Adoux : demande de subventions
* Confortement en urgence des murs de soutènement du parking de l'Eglise : demande de subventions
3 - Lettre du collectif "non à Primagaz"
4 - Lettre de JAVA BAR concernant les loyers
5 - Questions diverses.
Ordre du jour :
1 - Budget M49
* Approbation du compte de gestion 2016
* Vote du compte administratif 2016
* Affectation du résultat de fonctionnement 2016
2 - Budget M14
* Approbation du compte de gestion 2016
* Vote du compte administratif 2016
* Affectation du résultat de fonctionnement 2016
3 - Convention avec le SICTIAM : installation de la fibre optique : Maison Alzial
4 - Voirie 2016 : Changement de programme
5 - Règlement intérieur : Maison Alzial
6 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune Alpes d'Azur (loi Allur)
2 - Réflexion sur le document d'urbanisme le plus approprié sur la Commune
3 - Désignation d'un référent de Sécurité Civile Communale
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Tarifs : Eau - Assainissement - Arrosage 2017
2 - Transfert de crédits
4 - Qestions diverses
Ordre du jour :
1 - Délocalisation de la Société PRIMAGAZ
Avis du Conseil Municipal sur un troisième site (section D 236).
Ordre du jour :
1 - Retrait des délibérations n° 32-2016, 33-2016 et 34-2016 prises en réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2016 à huis clos.
2 - Recours administratif déposé par les consorts EMELINA contre PC00607815L0003.
3 - Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet.
4 - Approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes Alpes d'Azur au Syndicat Mixte pour les Inondations, l'Aménagement et la Gestion de l'Eau (SMIAGE) Maralpin et de ses statuts.
5 - Convention avec le SICTIAM pour la pose d'un coffret SRO pour le déploiement de la fibre optique.
6 - Transferts de crédits.
7 - Questions diverses.
Ordre du jour :
1 - Point sur les travaux en cours et transfert de crédits
2 - Changement des limites d'agglomération du village
3 - Demandes de subventions :
- Association les Petits Loups
- Amicale des Sapeurs Pompiers de Villars sur Var
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Recours administratif déposé par les consorts EMELINA contre le PC00607815L0003
2 - Création d'un emploi d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet (24 heurees hebdomadaire)
Ordre du jour :
1 - Voirie 2016 : Approbation du montant des travaux
2 - Travaux Viaduc
3 - Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor
4 - Questions diverses
Ordre du jour :
Opposition de la Commune de Malaussène sur l'installation de PRIMAGAZ sur la Commune.
Ordre du jour :
1 - Echange des parcelles avec l'ONF : suppression des servitudes
2 - Convention d'occupation temporaire des terrains de l'Ablé
3 - Lettre de l'Association AMIP concernant le projet PRIMAGAZ
4 - Convention de fonctionnement de développement de la lecture publique
5 - Transfert de crédits et point sur les travaux en cours
6 - Questions Diverses
Ordre du jour :
1 - Dossier PRIMAGAZ
2 - Programme de voirie communale : 2012 et 2016
3 - Demande d'installation d'une rambarde sur le domaine public
4 - Questions Diverses
Ordre du jour :
1 - Budget M14
* Vote du Budget Primitif 2016
* Vote des taux d'imposition des Taxes Directes Locales pour 2016
2 - Budget M49
* Vote du Budget Primitif 2016
* Amortissements 2016
3 - Adhésion de la commune à l'Association des Communes Pastorales de la Région PACA
4 - Fermeture de la Gendarmerie de Villars : Délibération pour ester en justice
5 - Côtes à admettre en non valeur
6 - Questions Diverses
Ordre du jour :
1 - Budget M14 :
* Vote du compte administratif 2015
* Approbation du compte gestion
*Affectation du résultat 2015
2 - Buget M49 :
* Vote du compte administratif 2015
* Approbation du compte gestion
*Affectation du résultat 2015
3 - Schéma Directeur de l'Eau Potable :
Approbation de l'avant projet sommaire.
4 - Signature d'une convention cadre de formation 2016 CNFPT
5 - Adhésion de la commune à l'Association des Communes Pastorales de la Région PACA
6 - Tarif du droit de stationnement sur la Place du Centenaire
7 - Questions Diverses
Ordre du jour :
Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie : demande d'aide à l'état dans le cadre du programme "Soutien à l'investissement public local"
Ordre du jour :
1 - Droit de préemption en matière de saisie-immobilières
2 - Lettre de M. CASTIGLIA Jean-Pierre
3 - Choix du bureau d'Etude pour l'élaboration de la carte communale
Ordre du jour :
1 - Elaboration du PLU
* Retrait des délibérations n° 57/2002 du 20 septembre 2002, n° 03/2012 du 13 janvier 2012, n° 15/2012 du 24 février 2012.
2 - Droit de préemption en matière de saisies-immobilières
3 - Questions diverses
Ordre du jour
1 - Tarifs 2016 : Eau et Assainissement et Arrosage
2 - Urbanisme:
* Abrogation de la délibération n° 05/2015 du 20 février 2015 prescrivant le PLU
* Elaboration d'une carte communale
3 - Classement des Routes Sciaminier et Pouraciers :
* Actes notariés à passer en l'Etude de Maître DAMIANO
4 - Projet et mise en accessibilité du bâtiment de la Mairie
* Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du DETR 2016
5 Création d'une plateforme pour entreposer les containers Gare de Malaussène
6 - Questions diverses
Ordre du jour
1 - Réponse à un recours gracieux concernant le projet de la mise en accessibilité du bâtiment de la Mairie
2 - Servitude de passage de canalisations EDF
3 - Renouvellement de la convention avec La Poste pour l'Agence Postale Communale
4 - Transferts de crédits
5 - Echange de parcelles avec l'ONF
6 - Questions diverses
Ordre du jour
1 - Indemnité du Conseil allouée aux comptable du Trésor
2 - Congrès des Maires
3 - Questions diverses
Ordre du jour
Présentation à la population du projet de la mise aux normes d’accessibilité du bâtiment
« Mairie et Salle du 3ème Age »
Ordre du jour
1 - Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie :
Demande de subventions Département et Région PACA
2 - Transferts de crédits
3 - Convention unique d'offre de services proposée par le CDG06 au titre des missions facultatives
4 - Admission en non valeur
5 - Classement de la Route : proposition de lancer une DUP
6 - Demande de subvention par la Société de Chasse
7 - Questions diverses
Ordre du jour
1°) Mise aux normes d'accessibilité du bâtiment de la Mairie:
- choix du projet pour la réhabilitation du bâtiment
- devis pour l'étude géotechnique du sol
2°) Fonds de péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2015
3°) Convention tripartie d'assistance administrative et technique départementale entre le département des AM, la CCAA et la Commune
4°) Convention entre l'Etat et la Commune : Mise à disposition des services de l'Etat pour instruction des demandes de permis, CU, DP, relatives à l'occupation des sols
5°) Transfers de crédits : Chapelle et accessibilité bâtiment Mairie
6°) EDF : Demande de servitude parcelle D 268
7°) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Signature du contrat de gérance : Bar Restaurant "Lou Tuorch"
2°) Fermeture de la Gendarmerie de Villars/Var et de Valgerg
3°) Convention d'utilisation des locaux et des équipements communaux pour les activités scolaires et périscolaires avec la CCAA
4°) Demande de subvention :
- Collège Auguste Blanqui
- La Boule Pugétoise
5°) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Budget Communal M14
Affectation des resultats exercice 2014
Vote des Taux d'Impositions TF TH TFNB CFE
Vote du Budget Primitif
2°) Budget Eau Assainissement M49
3°) Question Diverses
Ordre du Jour
1) Budget Communal M14
2) Budget Eau Assainissement M49
3) Questions diverses
Ordre du Jour
Gérance "LU TUORCH"
Ordre du jour
A) Gerance Lu Tuorch
B) Dossier FSL
C) Convention avec la CCAA
- 1 Ecole
- 2 Entretien des points d'apport volontaires
D) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Demandes de subventions par diverses associations
2°) Questions diverses
Ordre du jour
1°) Création d'un SPANC
2°) Tarifs 2015 EAU Assainissement et Arrosage
3°) Côtes à admettre en non valeur
4°) Transferts de credits
5°) Convention de mise à disposition du personnel auprès de la CCAA
6°) Projet de mise aux normes d'accessibilité de la Mairie et la salle 3ème Age
7°) Loyer studio Maison Alzial libre le 1er Janvier 2015
8°) Questions diverses