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CONSEIL MUNICIPAL

Ordres du jour et compte rendu réunions

REUNION ET ORDRE DU JOUR

...

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023
 

Délibération du Conseil Municipal
43-2023 et 45-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 1 SEPTEMBRE 2023

Délibération du Conseil Municipal
n° 40 à 42-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023

Délibération du Conseil Municipal
n° 34-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023

Délibération du Conseil Municipal
n° 34-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2023

Délibération du Conseil Municipal
n° 28-2023 à 33-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 11/04/2023

Délibération du Conseil Municipal
n° 15-2023 à 27-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 23/02/2023

Délibération du Conseil Municipal

n° 05-2023 à 14-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2023

Délibération du Conseil Municipal

n° 01-2023 à 04-2023

CCAS

Ordres du jour et compte rendu réunions

Organigramme du CCAS
Le Président : M. Jean-Pierre CASTIGLIA
Les Membres : Mme CHARVET-ARTHEMISE Edith, Mme MERCIER Corinne, M. PALANCA Cyril, M. CANAVESE Sébastien, Mme FUYATIER Joëlle, Mme , Mme BRANDINELLI Jeanine, Mme BLANQUET Marie

REUNION ET ORDRE DU JOUR

Réunion du

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CONSEIL D'ADMINISTRATION

compte rendu 01/09/2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION

compte rendu 31/03/2023

INFORMATIONS SUR LES ÉLECTIONS

Inscription sur les listes électorales
Calendrier des élections 2022

recensement militaire.png

RECENSEMENT MILITAIRE / RECENSEMENT CITOYEN

Toute personne de nationalité française doit se faire recenser dès l’âge de 16 ans, c'est à dire : 

  • les garçons et filles de 16 à 25 ans

  • les personnes devenues françaises entre 16 et 25 ans

Si l’intéressé est dans l’impossibilité de faire lui-même les démarches, celles-ci peuvent être accomplies par son représentant légal (père, mère, tuteur), jusqu'au jour du 18ème anniversaire du demandeur.


Pièces à fournir :

  • le livret de famille ou un acte de naissance de l’intéressé à recenser quand celui-ci n’est pas né à Nice

  • la pièce d’identité du parent qui se présente

  • Une ou deux pièces d’identité (carte nationale d’identité française ou passeport français de l’intéressé et carte nationale d’identité ou passeport de l’autre nationalité pour les binationaux)

majdc.fr

ETAT CIVIL

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MARIAGE

Info

PACS

BAPTÊME CIVIL

RECONNAISSANCE AVANT NAISSANCE

ACTE DE NAISSANCE

ACTE DE MARIAGE

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