top of page

CONSEIL MUNICIPAL

Ordres du jour et compte rendu réunions

REUNION ET ORDRE DU JOUR

...

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2024

Délibrération du Conseil Municipal

n° 44 à 49/2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2023
 

Délibération du Conseil Municipal
n° 59-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023
 

Délibération du Conseil Municipal
48-2023 et 58-2023

Délibération n° 48-2023 : ELABORATION DU PLU

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023
 

Délibération du Conseil Municipal
43-2023 et 45-2023

CCAS

Ordres du jour et compte rendu réunions

Organigramme du CCAS
Le Président : M. Jean-Pierre CASTIGLIA
Les Membres : Mme CHARVET-ARTHEMISE Edith, Mme MERCIER Corinne, M. PALANCA Cyril, M. CANAVESE Sébastien, Mme FUYATIER Joëlle, Mme , Mme BRANDINELLI Jeanine, Mme BLANQUET Marie

REUNION ET ORDRE DU JOUR

Réunion du 16/05/24

...

CONSEIL D'ADMINISTRATION

compte rendu 01/09/2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION

compte rendu 31/03/2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Du 16 mai 2024

Compte rendu

INFORMATIONS SUR LES ÉLECTIONS

Calendrier des prochaines élections

lien

recensement militaire.png

RECENSEMENT MILITAIRE / RECENSEMENT CITOYEN

Toute personne de nationalité française doit se faire recenser dès l’âge de 16 ans, c'est à dire : 

  • les garçons et filles de 16 à 25 ans

  • les personnes devenues françaises entre 16 et 25 ans

Si l’intéressé est dans l’impossibilité de faire lui-même les démarches, celles-ci peuvent être accomplies par son représentant légal (père, mère, tuteur), jusqu'au jour du 18ème anniversaire du demandeur.


Pièces à fournir :

  • le livret de famille ou un acte de naissance de l’intéressé à recenser quand celui-ci n’est pas né à Nice

  • la pièce d’identité du parent qui se présente

  • Une ou deux pièces d’identité (carte nationale d’identité française ou passeport français de l’intéressé et carte nationale d’identité ou passeport de l’autre nationalité pour les binationaux)

majdc.fr

ETAT CIVIL

PAGE EN CONSTRUCTION

MARIAGE

PACS

BAPTÊME CIVIL

RECONNAISSANCE AVANT NAISSANCE

ACTE DE NAISSANCE

ACTE DE MARIAGE

bottom of page